Mémoires soutenus à la session de juin 2007 :
La voix sur IP,
par Patrick COOKSON -
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De l’interopérabilité en droit d’auteur,
par Guillaume MORAT -
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La responsabilité des fournisseurs de logiciel dans la mise à disposition non autorisée d’oeuvres,
par Eléonore FORTIER -
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Le spamming,
par Sophie FOURQUES DE RUYTER-
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Les partis politiques et la loi Informatique et libertés du 06/01/1978,
par Marie BRUNET-
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Mémoires soutenus à la session de juin 2006 :
La protection des mesures techniques dans le cadre de la propriété littéraire et artistique,
par Désirée Barinas Ubiñas_R-
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Mémoires soutenus à la session de juin 2005 :
aucun mémoire disponible
Mémoires soutenus à la session de juin 2004 :
Le cadre juridique des ventes et courtages aux enchères sur l’internet, par Alice BERENDES - consulter
Le karaoké à l’épreuve de la propriété intellectuelle, par Agathe MALPHETTES - consulter
Le contrat d’externalisation, par Bruno MOSCATI - consulter
La copie privée de jeu vidéo, par Cédric BUISINE - consulter
Les bibliothèques numériques face au droit d’auteur, par Emmanuel GUENU - consulter
Le recul de la vie privée au nom de la croisade anti-terroriste, par Géraldine BOEUFS - consulter
Le nom de domaine illicite, par Héloïse MAIRE - consulter
Le droit à l’image sur internet Droit comparé franco-britannique, par Jane SEAGER - consulter
De la diffamation sur les forum de discussion, par Judith SZPITALNIK - consulter
Les mesures techniques de protection : un délicat compromis , par Laurent BADIANE - consulter
Les nouveaux moyens de surveillance de la productivité du salarié, par Laëtitia BUSNEL - consulter
Droit d’auteur et livre numérique, par Louise DEMEESTERE
La publicité sur internet et la nécessaire protection du consommateur, par Nadia BENZAKOUR - consulter
La cession des droits de propriété intellectuelle dans les contrats informatiques, par Nadia SANHAJI - consulter
L’enregistrement de nom de domaine : contrat, responsabilité, litige, par Pierre-François ROUSSEAU - consulter
Le critère de l’interactivité et la qualification de création multimédia, par Thomas ZEGGANE - consulter
Les prérogatives de la personne filmée dans un documentaire, par Ugo FABRETTI - consulter
Traçabilité contre vie privée : les RFIDs, par Xavier LEMARTELEUR - consulter
Mémoires soutenus à la session de juin 2003 :
Les contrats de positionnement de sites internet, par Jérôme ARPIN-PONT - consulter
Le copyleft et la licence, par Thomas BEAUGRAND - consulter
L’architecture contractuelle des groupements de contrats de progiciel de gestion intégrée,par Wallyd BENCHIKH - consulter
L’acte authentique électronique, par Stéphane BETTINI - consulter
Le statut et le régime juridique applicables aux cyberjournalistes, par Karen CHABRIERES
La licence légale de l’article L. 214-1 du CPI face aux nouvelles technologies, par Mélanie COUHAULT consulter
L’impact de la dématérialisation sur la filière musicale et plus généralement sur le droit d’auteur, par Josselin de RICHOUFFTZ - consulter
Le secret médical face à l’informatisation de la médecine de ville,
par Isabelle ERAY consulter
Responsabilité des acteurs techniques de l’internet, par Matthieu GUILLARD - consulter
Les casinos sur l’internet, par Guillaume GASCOIN - consulter
Le droit moral de l’auteur à l’épreuve du numérique, par Sabine NEHME - consulter
Terroristes et internet, par Sophie REVOL - consulter
La pornographie sur internet, par Eric TAVENARD - consulter
Libéralisation et concurrence dans les réseaux de télécommunications européennes : une voie pour l’élargissement du commerce électronique en France, par Hector URREA-AYALA - consulter
La complexité juridique des jeux vidéo, par Pascal VIEIRA - consulter
La parodie de marque sur internet, par Elaine YEO SUARES - consulter
La protection des mineurs sur l’internet : comparaison entre le droit français et le droit américain, par Daphnée LABOURDIQUE - consulter
L’apparition du cinéma sur l’Internet et les questions juridiques associées , par Charlotte GALICHET - consulter
Mémoires soutenus à la session de juin 2002 :
aucun mémoire disponible
Mémoires soutenus à la session de juin 2001 :
L’usurpation d’identité sur Internet, par Matthieu BERGUIG - consulter
Internet - Musique et droit de propriété intellectuelle, par Antoine BLANC - consulter
La labellisation des sites internet, par Julien FAUREL - consulter
La loi applicable aux contrats du commerce électronique, par Camille FROMENT - consulter
Les collectes de données personnelles à l’insu des internautes, par Ségolène ROUILLE-MIRZA - consulter
Les enjeux du paiement en ligne, par Guillaume SERRIERE - consulter