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Master 2 Droit du Multimédia et de l'Informatique - Le Master 2
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Les fichiers d’empreintes génétiques
   
Par Sylvie Beuzelin Bourlier.
 
 
 

Informatique, multimédia et protection des personnes
 
Les fichiers d’empreintes génétiques - novembre 2003
La carte de transport magnétique - novembre 2003
La déclaration simplifiée - novembre 2001
Le principe de finalité - novembre 2001
 
 

Propriété intellectuelle : droit d’auteur, marques et brevets

 
La protection des oeuvres de l’esprit en droit international - décembre 2002
La rémunération en droit d’auteur - novembre 2002
Les exceptions en droit d’auteur - novembre 2002
Les contrats en propriété littéraire et artistique - novembre 2002
Les conditions de protection des oeuvres par le droit d’auteur - octobre 2002
Oeuvres de collaboration et oeuvres collectives - octobre 2002
Les droits patrimoniaux en mouvement - octobre 2002
 
 

Droits des obligations : contrats informatiques et contrats du commerce électronique
 
Notion de force majeure - 7 janvier 2005
Projet de loi pour la confiance dans l’économie numérique - 2 mai 2003
Le contrat de développement de logiciel spécifique - janvier 2003
La directive vente et garanties des biens de consommation et ses modalités de transposition en droit français - décembre 2002
Le contrat de maintenance - 5 octobre 2002
 
 

Divers
 
Audit de la sécurité du système informatique de l’université xxx - juin 2003
Les virus informatiques et l’avenir : des ordinateurs aux téléphones portables - juin 2003
Sécurité informatique d’un cabinet de chirurgie dentaire : étude d’un cas concret - juin 2003
Les chartes Internet - juin 2003
La Cyberperquisition - juin 2003
Les logiciels espions - juin 2003
La contrefaçon de cartes bancaires : la Yescard - juin 2003
Kitetoa ou l’accès licite dans un système de traitement automatisé de données - juin 2003
Délit de marchandage et prêt illicite de main d’oeuvre - décembre 2002
Commentaire des dispositions de la directive "cadre" du 7 mars 2002 relatives aux autorités réglementaires nationales - novembre 2002
 
 

Anglais
 
 

Le Master 2 DMI est rattaché à l'Université Paris II Panthéon Assas mais aussi au CEJEM, centre d'études juridiques du multmédia


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